Comment off Délibération 2024/19 du 25/06/2024 Portant création d’une commission communale chargée de l’accessibilité dans la commune de Arue
Comment off Délibération 2024/18 du 03/06/2024 Relative à la mise en place de l’indemnité d’administration et de technicité au profit des fonctionnaires et des agents contractuels de droit public des cadres d’emplois « exécution », « application » et « maîtrise » des spécialités « administrative », « technique », « sécurité publique » et « sécurité civile » de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/17 du 03/06/2024 Relative à la mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires et agents contractuels de droit public des cadres d’emplois « exécution », « application », « maîtrise », et « conception et encadrement » des spécialités « administrative », « technique » de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/16 du 03/06/2024 relative à la mise en place des indemnités facultatives des spécialités « sécurité publique » et « sécurité civile » et des indemnités liées à des sujétions spécifiques toutes spécialités confondues de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/15 du 22/05/2024 approuvant les projets en investissement, au titre de la programmation 2024, du contrat de ville, leurs plans de financement et autorisant Madame le Maire à signer la convention de financement du Contrat de Ville
Comment off Délibération 2024/14 du 22/05/2024 approuvant les projets en fonctionnement, au titre de la programmation 2024, du contrat de ville, leurs plans de financement et autorisant Madame le Maire à signer la convention de financement du Contrat de Ville
Comment off Délibération 2024/13 du 22/05/2024 portant sur le Compte Administratif annexe des déchets ménagers, le Compte de Gestion annexe des déchets ménagers et sur l’affectation des résultats de l’exercice 2023
Comment off Délibération 2024/12 du 22/05/2024 portant sur le Compte Administratif annexe de l’eau, le Compte de Gestion annexe de l’eau et sur l’affectation des résultats de l’exercice 2023
Comment off Délibération 2024/11 du 22/05/2024 portant sur le Compte Administratif principal, le Compte de Gestion principal et sur l’affectation des résultats de l’exercice 2023
Comment off Délibération 2024/10 du 14/03/2024 décidant sur l’exercice 2024 de la constitution de provisions pour risque d’irrécouvrabilité
