Comment off Délibération 2024/21 du 25/06/2024 Approuvant le rapport annuel de 2023 sur le prix et la qualité du service public d’eau potable de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/20 du 25/06/2024 Approuvant le rapport annuel de 2023 sur le prix et la qualité du service public de collecte et d’évacuation des ordures ménagères de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/19 du 25/06/2024 Portant création d’une commission communale chargée de l’accessibilité dans la commune de Arue
Comment off Délibération 2024/18 du 03/06/2024 Relative à la mise en place de l’indemnité d’administration et de technicité au profit des fonctionnaires et des agents contractuels de droit public des cadres d’emplois « exécution », « application » et « maîtrise » des spécialités « administrative », « technique », « sécurité publique » et « sécurité civile » de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/17 du 03/06/2024 Relative à la mise en place du régime indemnitaire des fonctionnaires et agents contractuels de droit public des cadres d’emplois « exécution », « application », « maîtrise », et « conception et encadrement » des spécialités « administrative », « technique » de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/16 du 03/06/2024 relative à la mise en place des indemnités facultatives des spécialités « sécurité publique » et « sécurité civile » et des indemnités liées à des sujétions spécifiques toutes spécialités confondues de la Ville de Arue
Comment off Délibération 2024/15 du 22/05/2024 approuvant les projets en investissement, au titre de la programmation 2024, du contrat de ville, leurs plans de financement et autorisant Madame le Maire à signer la convention de financement du Contrat de Ville
Comment off Délibération 2024/14 du 22/05/2024 approuvant les projets en fonctionnement, au titre de la programmation 2024, du contrat de ville, leurs plans de financement et autorisant Madame le Maire à signer la convention de financement du Contrat de Ville
Comment off Délibération 2024/13 du 22/05/2024 portant sur le Compte Administratif annexe des déchets ménagers, le Compte de Gestion annexe des déchets ménagers et sur l’affectation des résultats de l’exercice 2023
Comment off Délibération 2024/12 du 22/05/2024 portant sur le Compte Administratif annexe de l’eau, le Compte de Gestion annexe de l’eau et sur l’affectation des résultats de l’exercice 2023
